Convocation du 18 mai 2020

Présents :

• ANSART Maurice
• BARON Vincent
• BEAUMONT Joël
• CANOINE Alain
• CHARPENTIER Alain
• DESJARDIN Léo
• DESJARDINS Katia
• GRANDHOMME Isabelle
• GUYOT Frédéric
• LAMBERT Anne
• LEIGNEL Catherine
• LEJEUNE Vincent
• POIRÉ Guillaume
• PRESTIFILIPPO Nicolas
• VERBEKE Vincent

Absents : N.A.
Excusés : N.A.

Secrétaire de séance : Katia Desjardins

Maurice Ansart, en tant que doyen de l’assemblée, annonce les personnes présentes et rappelle le résultat du scrutin. Appel à candidature pour le poste de maire.

Résolution 1 : Élection du maire

Appel à la déclaration des candidats au poste de maire.
M. Beaumont est seul candidat à se déclarer.
Vote à bulletin secret :

• Votants : 15
• Beaumont Joël : 15 voix
• Blanc : 0

M Beaumont est élu à l’unanimité.

Il propose au conseil de nommer 2 adjoints, le conseil donne son accord.

Résolution 2 : Election des adjoints

Élection du 1^er Adjoint

Appel à la déclaration des candidats au poste de 1^er adjoint par monsieur le Maire :
M. Charpentier est seul candidat à se déclarer.
Vote à bulletin secret :

• Votants : 15
• Charpentier Alain : 15 voix
• Blanc : 0

M Charpentier est élu à l’unanimité.

Élection du 2^nd Adjoint

Appel à la déclaration des candidats au poste de 2^nd adjoint par monsieur le Maire :
Mme Leignel est seule candidate à se déclarer.
Vote à bulletin secret :

• Votants : 15
• Leignel Catherine : 15 voix
• Blanc : 0

Mme Leignel est élue à l’unanimité.

Résolution 3 : Délégations et indemnités des Elus.

Pour le maire, l’ancienne indemnité était 1205,71 € brut pour une population de plus de 500 habitants ( 31 % de l’indice de référence à savoir l’indice brut terminal  de l’échelle indiciaire de la fonction publique ), lequel sert de référence au calcul de l’indemnité de fonction des élus.

Le président de la République et la loi engagement et proximité a défini une augmentation des indemnités aux élus des communes, soit pour le maire à 1567,43 €. (40.3 % de l’indice de référence)
Néanmoins M. Beaumont décide de garder l’ancienne indemnité et de ne pas bénéficier de l’augmentation, puisque la commune n’a pas hérité de l’augmentation de la dotation aux élus qui reste à 3033 € pour l’année).

Pour les adjoints, l’ancienne indemnité était de 320,88 € ( 8.25 % de l’indice de référence).
Elle est passée potentiellement à 416,17 €,( 10.7 % de l’indice)
Les 2 adjoints décident de rester également sur l’ancienne grille, soit 320,88 € brut et 8.25 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2122-18; Considérant la nécessité de fixer la liste des délégations conférées aux Adjoints ;
En application de l’article L 212-18 du code général des collectivités territoriales, sont déléguées aux Adjoints les attributions suivantes :
A compter du 26 mai 2020 :

• Monsieur Alain CHARPENTIER , 1er Adjoint : Affaires sociales, finances , représentation en cas d’absence , délégation de signature.
• Madame Catherine LEIGNEL , 2ème Adjoint : état civil, finances , représentation en cas d’absence délégation de signature.

Résolution 4 : Représentation des élus dans les commissions exterieures

Syndicat des eaux : Frédéric Guyot (titulaire), Leignel Catherine (titulaire). Vincent Lejeune (titualire)
SISA (soin infirmier) : Lambert Anne (titulaire)
Sisco : Desjardins Katia (titulaire), Baron Vincent (titulaire), Beaumont Joël (titulaire)
FDE (Electricité) : Desjardin Léo (titulaire), Canoine Alain (suppléant)
Com de com : Beaumont Joël (titulaire), Charpentier Alain (suppléant)