DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 24 10001
Déposée en mairie le 31 janvier 2024. https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2024/02/DP-N°-080315-24-10001.pdf
PUBLICATION DE MARIAGE
Invitation à publier https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2024/02/Publication-de-mariage.pdf
PRÉFECTURE DE LA SOMME
Secrétariat général Service de coordination des politiques interministérielles Bureau de l’environnement et de l’utilité publique AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE-Commune du Bosquel https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2024/01/Avis-denquete-publique.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 23 10021
Déposée en mairie le 13 décembre 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2024/01/DP-80315-23-10021.pdf
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC
PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (P.P.B.E) DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET FERROVIAIRES RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE L’ÉTAT – 4eme échéance. PRÉFECTURE DE LA SOMME. https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2024/01/Avis-de-consultation-du-public.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 23 10019
Déposée en mairie le 25 octobre 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/11/DP-080315-23-10019.pdf
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration en application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement relatives à l’aménagement d’un lotissement » Les Près d’en Haut » situé sur la commune de Flers sur Noye https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/11/10-11-2023-Arrete-Prefectoral.pdf
DÉCLARATION DE PIÉGEAGE
Déclaration de piégeage déposée en mairie le 30 octobre 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/10/Declaration-de-piegeage.pdf
Direction de la Sécurité sanitaire et de la santé environnementale- Sous direction santé environnementale
Rapport de l’ARS sur la qualité de l’eau sanitaire destinées à la consommation humaine https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/10/Qualite-sanitaire-des-eaux-destinees-a-la-population.pdf
Plateforme pour les demandes de carte d’identité
Pour les demandes de cartes d’identité, il existe une plateforme pour prendre un rendez-vous dans les communes équipées d’un dispositif de recueil (DR) : https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/. A ce jour, 16 communes sur les 21 communes équipées de DR du département (dont vous trouverez la liste ci-dessous) proposent ainsi des rendez-vous par l’intermédiaire de cet outil. N’hésitez donc pas à utiliser cet outil ! Liste des communes équipées du dispositif de recueil :